Un règlement intérieur se veut l’ensemble des règles de vie qui permettent à une communauté où se côtoient des personnes d’âges différents, aux fonctions et aux responsabilités différentes de vivre leur temps de travail dans l’établissement de façon la plus harmonieuse possible.
L’inscription d’un élève dans l’établissement vaut adhésion au règlement intérieur et engagement à le respecter.

I - SUIVI DE L’ELEVE

Les élèves sont suivis par chacun de leurs enseignants, coordonnés par le Professeur Principal de la classe. Un responsable de la Vie Scolaire désigné par le chef d’établissement est chargé du suivi du travail, de la discipline ainsi que de vérifier la présence et l’assiduité des élèves. Il existe plusieurs moyens de communication entre les familles et l’établissement : le carnet de correspondance, le site "La vie scolaire", les rendez-vous particuliers.

I / 1 Le carnet de correspondance

Il est remis aux élèves en début d’année scolaire. Il permet de fixer des rendez-vous et sert de liaison pour toute information portant sur les activités extrascolaires. Il permet à l’équipe de signaler aux familles les absences, les retards, les manquements au travail et au comportement. Les parents doivent donc en prendre connaissance régulièrement et le signer chaque fois que cela est demandé. Les élèves doivent toujours avoir leur carnet de correspondance avec eux. Si le carnet est réclamé par un professeur, l'élève doit ensuite aller le rechercher chez le responsable de la Vie Scolaire ou chez le référent des Sixièmes/Cinquièmes ou des Quatrièmes/Troisièmes. Le carnet doit être couvert et comporter une photo ainsi que l’emploi du temps de l’élève.

I / 2 Le site « la vie scolaire »

Chaque famille se voit remettre en début d’année un code personnel permettant d’accéder aux informations concernant son ou ses enfants. Les notes sont saisies sur le site par les enseignants eux-mêmes au fur et à mesure des corrections et sont donc consultables en continu par les parents.

I / 3 Le bulletin trimestriel

Il est envoyé par courrier postal à la fin de chaque trimestre, après la réunion du Conseil de Classe. Il présente, selon les niveaux, les éléments du programme, la moyenne de l’élève dans chaque matière et les commentaires des enseignants. Dans certains cas il peut être remis en mains propres aux parents lors d’une réunion de niveau ou d’un rendez-vous particulier.

I/4 Réception des parents

Outre les réunions parents/professeurs organisées selon les classes et pour lesquelles des convocations sont envoyées, la Direction, les professeurs principaux, les professeurs, le responsable de la Vie Scolaire et le référent des Sixièmes/Cinquièmes ou des Quatrièmes/Troisièmes, reçoivent les parents sur rendez-vous, pris par téléphone ou par l’intermédiaire du carnet de correspondance de l’élève.

II - PRESENCE DES ELEVES

Les élèves doivent être présents à tous les cours qui figurent sur leur emploi du temps. Chacun est tenu d’arriver à l’heure à chaque cours et en salles d’études.

II / 1 Entrées et sorties de l’établissement :

Les horaires sont affichés à l’entrée de l’établissement. Les élèves ne doivent jamais quitter l’établissement sans autorisation.
Ils doivent présenter leur carte scolaire (externe ou demi-pensionnaire) ou leur carnet de correspondance au surveillant chargé des sorties. Tout élève quittant l’établissement sans autorisation sera sanctionné.
En cas de modification horaire, notée sur le carnet de correspondance ou signalée par le biais de « la vie scolaire », seuls les élèves autorisés par leurs parents pourront arriver ou sortir aux heures indiquées.
Aucune classe n’est autorisée à sortir en milieu de matinée. Les demi-pensionnaires sont tenus de prendre leur repas dans l’établissement. Les élèves sont sous la responsabilité de l’établissement.
Les élèves du collège qui attendent leurs parents doivent le faire à l’intérieur de l’établissement. Les élèves venant à bicyclette, vélomoteur, moto, ne peuvent stationner devant l’établissement ni sur la chaussée pour des raisons de sécurité. Les cycles peuvent être garés à l’emplacement prévu à cet effet. Ceci nécessite la traversée de la cour de récréation. Pour des raisons évidentes de sécurité, les élèves doivent mettre pied à terre, moteur éteint, pour traverser la cour. L’arrêt ou la mise en route du moteur doit s’effectuer en dehors de l’établissement et à distance des fenêtres des bureaux.
Tout manquement à ces règles sera sanctionné par l’interdiction de se garer dans l’établissement. L’établissement ne peut être tenu pour responsable de l’usage que l‘élève fait d’un moyen de locomotion personnel.

II / 2 Retards et absences

En cas de retard, l’élève retardataire doit se présenter au surveillant présent à l’accueil. Selon le retard (plus de 10 minutes), l’élève peut être envoyé en salle d’études jusqu’au cours suivant. Si le responsable de la Vie Scolaire ou le référent des Sixièmes/Cinquièmes ou des Quatrièmes/Troisièmes ne sont pas disponibles, l’élève s’adressera à un(e)surveillant(e).

Toute absence doit être signalée à l’établissement par les parents le plus tôt possible, au responsable de la Vie Scolaire et au référent des Sixièmes/Cinquièmes ou des Quatrièmes/Troisièmes par un courrier, par un mot sur le carnet de correspondance, ou par téléphone au bureau de la Vie Scolaire, qui transmettra.

Dès son retour, l’élève qui a été absent doit se présenter au responsable de la Vie Scolaire et au référent des Sixièmes/Cinquièmes ou des Quatrièmes/Troisièmes , avec un justificatif (mot des parents ou certificat médical). Il ne sera admis à se présenter en cours que muni d’une autorisation d’entrée. De fréquents retards et absences, même justifiés, entraînent une sanction.

III - COMPORTEMENT ET TENUE

Le respect des autres, de soi-même, du travail et du matériel est indispensable dans notre établissement, lieu de vie en commun dont l’objet principal est l’apprentissage des savoirs et du Vivre ensemble.
Ce respect implique :
• Un langage courant poli envers tous les adultes de l’établissement mais également envers ses camarades. Injures et grossièretés ne seront pas tolérées et peuvent entraîner des sanctions.
• Le respect de son propre travail et de celui des autres (camarades, enseignants, personnel administratif ou de service) pendant les cours, les études, et toutes les diverses activités de l’établissement.
• Le respect du cadre de vie des locaux, du mobilier, du matériel mis à disposition et dont tous, personnel et élèves sont responsables. Chacun notamment, utilise avec soin le matériel et veille à maintenir la propreté des locaux.
• Une tenue correcte en toutes circonstances. Ne sont pas tolérés coiffures, tenues vestimentaires ou maquillage outranciers, ainsi que le port de signes ostensibles. Les couvre-chefs sont interdits dans l’enceinte de l’établissement, à l’exception des bonnets d’hiver que l’on ôte en entrant dans les bâtiments.
• Une tenue de sport en EPS. Pour des raisons d’hygiène et de propreté, la tenue d’E.P.S est apportée le jour même de son utilisation et remportée en fin de journée. Les chaussures et les vêtements pour le sport sont distincts des chaussures et vêtements portés pendant les cours.
• Une attitude calme au moment du repas. Si la salle à manger est assurément un lieu de détente, cela signifie une installation dans le calme, une tenue correcte à table, des conversations sans cris. Le gâchis de nourriture n’est pas toléré. Tout manque d’égard et de respect pour le personnel de surveillance et de service entraîne après avertissement l’exclusion de la demi-pension. (voir le règlement spécifique de la demi-pension).

III / 1 Déplacements dans les locaux

• Lors des sonneries. En début de journée, après les récréations, ou en début d’après-midi, il est demandé aux élèves du collège de se ranger à l’emplacement prévu et marqué au sol, et d’attendre leur professeur dans le calme. Ils ne peuvent monter en classe qu’accompagner de leur enseignant ou d’un(e) surveillant(e). Tout changement de salles doit s’effectuer dans l’ordre et le calme.
• Au moment de quitter une salle, chacun doit avoir le souci de la laisser propre et en ordre (papiers à jeter dans les corbeilles prévues à cet effet, chaises et tables rangées, etc.….)
• Intercours. La sortie aux intercours doit rester exceptionnelle et n’autorise pas de retards pour les cours suivants.
• Récréations. A 10h00, 12h05, 12h45 et 15h00, tous les élèves, sans exception, descendent dans la cour et le professeur ferme la salle de classe à clé. Aucune autorisation de rester dans les salles de classe ne peut être donnée.
• Les jeux violents sont interdits. Sont autorisés les balles ou ballons en mousse.

III / 2 Temps du repas

Les élèves externes qui sont sortis de l’établissement (Sixièmes et Cinquièmes à 12h 05 et pour les autres 12h45) ne sont autorisés à revenir dans l’établissement qu’à 13h10 pour les Sixièmes et Cinquièmes et à 13 h45 pour les Quatrièmes et les Troisièmes.

III / 3 Etudes surveillées du soir

Elles ont lieu de 16h10 à 17h et l’aide aux devoirs de 17h à 18h. Cette étude de fin de journée permet à l’élève d’avancer dans son travail. Sa présence est contrôlée et gratuite.

IV - INTERDICTIONS FORMELLES

• L’usage du tabac dans tous les locaux de l’établissement, dans la cour de récréation et dans le parc est interdit.
• Il est strictement défendu d’apporter tout instrument ou objet dangereux pour soi et pour les autres.
• L’apport d’objets de valeur, de sommes d’argent importantes et de documents (journaux, revues, jeux, …) non utiles au travail scolaire et susceptibles de perturber l’ambiance de travail est également interdit.
• L’utilisation du téléphone portable est interdite dans l’établissement. Ainsi que l’usage des écouteurs et de consoles de jeux. Ordinateurs portables personnels, ou tablettes numériques peuvent être utilisés à la demande des enseignants, ou des surveillants, mais uniquement en classe.
• Est également interdite la consommation de nourriture ou de boissons apportées de l’extérieur (friandises, chewing-gum, canettes, repas …) et cela dans les salles de classe, les couloirs, la cour ou le parc. Dans certaines circonstances exceptionnelles, une dérogation pourra être accordée par le chef d’établissement.

V - RESPONSABILITE

Tout manquement au règlement intérieur de l’établissement donne lieu à sanction pouvant aller jusqu’à l’exclusion temporaire ou définitive.
Les dégradations non accidentelles des locaux, du mobilier, des livres prêtés par l’établissement et du matériel, en plus des sanctions disciplinaires, donnent lieu à réparation à la charge des familles. En aucun cas l’établissement ne peut être tenu pour responsable des objets perdus (portables, baladeurs, argent, etc. …)
La présence d’élèves dans le parc est soumise à autorisation préalable. Dans le cadre des sorties pédagogiques organisées par l’établissement, une autorisation de sortie spécifique sera demandée aux parents.

VI - SANCTIONS

Celles-ci concernent tout aussi bien les manquements aux règles de vie scolaire que l’insuffisance de travail.
La gradation de ces sanctions se veut proportionnée à l’acte. Les sanctions sont de trois ordres : retenues et travail spécifique, avertissements sous forme de courrier adressé aux parents, exclusions temporaires ou définitives.
Dans tous les cas, le responsable de la Vie Scolaire ou le référent des Sixièmes/Cinquièmes ou des Quatrièmes/Troisièmes prendra contact avec les parents.
1. Retards. Si un élève accumule trop de retards, un avertissement d’assiduité sera envoyé aux familles.
2. Absences. Trois absences injustifiées entraineront un avertissement d’assiduité. Trois avertissements d’assiduité entrainent la réunion d’un conseil scolaire.
Le conseil scolaire est composé du responsable de la Vie Scolaire, du professeur principal, de l’élève concerné et de ses parents ainsi que du référent pour les Sixièmes/Cinquièmes ou les Quatrièmes/Troisièmes.
3. Manquements au travail. Les devoirs non faits ou non présentés, les leçons non sues, les affaires oubliées, sont autant de manquements au travail (liste non exhaustive) que les enseignants peuvent signaler dans le carnet de correspondance. Au cinquième manquement, le responsable de niveau prend contact avec les parents et l’élève vient en retenue le mercredi après-midi.
Si aucune amélioration n’est constatée, les parents sont convoqués pour un entretien avec le professeur principal et le responsable de la Vie Scolaire ainsi que le référent pour les Sixièmes/Cinquièmes ou des Quatrièmes/Troisièmes.
4. Renvoi de cours. Un renvoi de cours doit rester exceptionnel. Il n’intervient que lorsque l’élève perturbe le cours par un comportement violent ou tient des propos injurieux ou diffamatoires envers son enseignant ou un camarade.
L’élève est renvoyé, toujours accompagné d’un délégué élève de la classe, au bureau du responsable de la Vie Scolaire ou du référent des Sixièmes/Cinquièmes ou des Quatrièmes/Troisièmes.
C’est le responsable de la Vie Scolaire ou le référent des Sixièmes/Cinquièmes ou des Quatrièmes/Troisièmes qui prendra la sanction après concertation avec l’enseignant concerné. Cette sanction peut aller de quelques heures de retenue jusqu’à un avertissement disciplinaire (après concertation du professeur principal et/ou du chef d’établissement).
En cas de faits plus graves qui auraient motivé le renvoi de cours, le chef d’établissement peut prendre la décision de réunir le Conseil de Discipline. Au troisième renvoi de cours un conseil scolaire est réuni pour décider des remédiations à apporter et de la sanction à prendre. Les parents sont avertis par le responsable de niveau.
5. Toute attitude d’agressivité, d’insolence, de violence ou de manquement grave au règlement intérieur de la part d’un élève, sera sanctionnée par un avertissement de discipline, envoyé par courrier aux parents.
Trois avertissements de discipline entraineront automatiquement la convocation d’un Conseil de Discipline.
Un acte jugé trop grave peut amener le Chef d’établissement à convoquer directement le Conseil de Discipline. Il peut prendre la décision à l’encontre de l’élève d’une mise à pied conservatoire de un à trois jours, à effet immédiat.
L’exclusion définitive d’un élève n’est prononcée que par le chef d’établissement après réunion du Conseil de Discipline.
6. Lors des Conseils de Classe (fin de trimestres) :
Les élèves peuvent recevoir des appréciations votées par l’ensemble des enseignants et de la vie scolaire au Conseil :
• Les FELICITATIONS du Conseil de Classe. Elles doivent être votées à l’unanimité.
• Les COMPLIMENTS du Conseil de Classe. Ils sont votés à la majorité.
• Les ENCOURAGEMENTS, votés à la majorité, sanctionnent les efforts et les progrès, indépendamment du niveau.
• Une MISE EN GARDE de Travail ou une MISE EN GARDE de Comportement sanctionne un travail personnel insuffisant ou un comportement gênant en classe sur l’ensemble de la période concernée. Elle est votée à la majorité des présents.
• Un AVERTISSEMENT de Travail ou un AVERTISSEMENT de Comportement sanctionne le degré supérieur de manque de travail ou le degré supérieur de l’indiscipline en cours.